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Marques déposées par CLAIRSICA (S.I.C.A
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CLAIRSICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRSICA
CLAIRSICA (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1521631
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1999
CLAIRSICA de CLAIRSICA (S.I.C.A

Présentation de la marque CLAIRSICA

Déposée le 13 mars 1989 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAIRSICA (S.I.C.A.), domicilié(e) Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CLAIRSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRSICA est expirée depuis le 13 mars 1999.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , PRINCE D'ARCHYANE , DOU BOUSQUET , FINES GREFFES , PRINCE D'ARCHYANE , CLAIRSICA , DOU BOUSQUET , LE CHABRINEL , CLAIRSICA


CLAIRSICA (S.I.C.A.) - Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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